Les substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR)

Mutuelle des Scop et des Scic
12/01/2022
L'équipe Offre Prévention de la Mutualité Française et Laurence Vaton

L'essentiel

Les substances CMR sont des substances chimiques qui, seules ou mélangées, provoquent des effets nocifs pour la santé humaine à plus ou moins long terme. Ces substances présentent des caractères cancérigènes (C), mutagènes (M) ou toxiques pour la reproduction humaine (R).

Les substances CMR font l’objet de classements en fonction de leur dangerosité.

Au-delà d’un certain pourcentage de substances CMR dans le produit fini, le fabricant a l’obligation de signaler, sur l’étiquette du produit, que ce dernier contient des substances CMR. Le danger pour l’utilisateur est visualisé par des pictogrammes associés à des phrases explicitant la nature du risque.

L’exposition aux substances CMR a surtout lieu en milieu professionnel. En France, plus de 10 % de la population active déclare être exposée à un agent cancérogène sur son lieu de travail (Étude Sumer2003).

Dans la vie quotidienne, il est possible d’éviter l’exposition à certaines substances toxiques par des gestes concrets, en évitant de fumer par exemple ou en repérant les substances problématiques...

Que sont les substances CMR ?

Les substances CMR sont des substances chimiques qui, seules ou mélangées, provoquent des effets nocifs pour la santé humaine.

Les substances CMR sont définies par l’article R 4411-6 du code du travail  

Ces substances présentent des caractères cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction humaine.

  • Substances cancérigènes (C) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent provoquer un cancer ou en augmenter la fréquence. L’amiante, les poussières de l’industrie du bois, mais également les rayonnements ionisants sont ainsi des substances CMR.
  • Substances mutagènes ou génotoxiques (M) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence. Ces défauts génétiques héréditaires correspondent à une modification permanente du nombre ou de la qualité des chromosomes. Il faut savoir que l’effet mutagène est la première étape dans le développement d’un cancer.
  • Substances toxiques pour la reproduction (R) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire ou augmenter la fréquence d’effets nocifs non héréditaires sur la descendance, tels que des malformations sur le fœtus, ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives. Le plomb est, par exemple, classé dans cette catégorie.

Les substances CMR sont classées en fonction de leur dangerosité

Les substances CMR font l’objet de différents classements en fonction de leur dangerosité.

Les substances CMR sont classées sur la base d’études épidémiologiques et expérimentales. Plusieurs classifications existent, dont la classification du CIRC (Centre International de Recherche contre le Cancer, organe de l'Organisation mondiale de la Santé), établie uniquement pour des agents cancérogènes, et la classification réglementaire européenne qui ne porte que sur des agents chimiques, incluant les CMR. 

Ce classement européen (dit « règlement CLP »), décrit dans l’annexe VI du règlement  (CE) n° 1272/2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, est régulièrement mis à jour.

Il existe deux catégories de CMR : la catégorie 1, divisée en 2 sous-catégories (1A et 1B) et la catégorie 2.

Effets

Catégories

Définitions des catégories

Cancérogènes

Catégorie 1A

Substances dont le potentiel cancérigène pour l'être humain est avéré.

Catégorie 1B

Substances dont le potentiel cancérogène pour l'être humain est supposé.

Catégorie 2

Substances suspectées d'être cancérogènes pour l'homme.

Mutagènes

Catégorie 1A

Substances dont la capacité d'induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains est avérée.

Catégorie 1B

Substances dont la capacité d'induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains est supposée.

Catégorie 2

Substances préoccupantes du fait qu'elles pourraient induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains.

Toxique pour la reproduction

Catégorie 1A

Substances dont la toxicité pour la reproduction humaine est avérée.

Catégorie 1B

Substances présumées toxiques pour la reproduction humaine.

Catégorie 2

Substances suspectées d'être toxiques pour la reproduction humaine.

 

Catégorie supplémentaire

Substances suspectées d’avoir des incidences sur et via l’allaitement.

Source : Anses

Les substances CMR de catégories 1A et 1B sont exclusivement réservées à un usage professionnel, alors que les substances CMR de catégorie 2 sont autorisées à la vente au grand public. Certains produits d’entretien, des pesticides ou encore des produits de bricolage sont donc susceptibles d’en contenir.

Quels sont les effets des substances CMR sur la santé ?

On distingue les effets aigus, qui surviennent peu de temps après le contact avec la substance CMR, des effets chroniques et des effets tardifs, qui surviennent plusieurs années après le premier contact avec le produit.

Les substances CMR peuvent pénétrer dans l’organisme par ingestion, inhalation, contact cutané ou projection oculaire. Certaines de ces substances peuvent avoir des effets toxiques sur l’organisme même à de très faibles doses. 

Les effets aigus Ils surviennent au moment où l’organisme est mis en contact avec la substance CMR ou dans les jours qui suivent. Les symptômes peuvent prendre la forme :

  • d’allergies cutanées,
  • d’asthme,
  • d’affections gastro-intestinales,
  • de troubles neurologiques,

 Ces symptômes sont souvent réversibles.

Les effets chroniques Les effets chroniques surviennent généralement après une exposition faible et prolongée aux substances CMR. Les symptômes apparaissent parfois plusieurs mois après le premier contact avec le produit incriminé et réapparaissent à chaque nouvelle exposition. Ils peuvent prendre la forme :

  • d’eczéma,
  • d’hépatites virales,
  • de pneumopathies,

Les effets tardifsLes effets tardifs surviennent plus de cinq ans après le premier contact avec la substance CMR. Les maladies peuvent être :

  • des cancers,
  • des hémopathies,
  • des pneumopathies,
  • des troubles de la fertilité ou une stérilité,
  • des maladies congénitales,

Comment repérer les substances CMR ?

Au-delà d’un certain pourcentage de substances CMR dans le produit fini, le fabricant a l’obligation de signaler, sur l’étiquette du produit, que ce dernier contient des substances CMR. Le danger pour l’utilisateur est visualisé par des pictogrammes associés à des phrases explicitant la nature du risque.

Effets CMR avérés ou présumés pour l’homme (catégorie 1)

Sont concernées les substances classées dans les catégories 1A et 1B. D’ici 2015, le nouveau pictogramme, un losange rouge sur fond blanc, remplacera les anciens sur fond orange.

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Ce pictogramme est accompagné de la mention d'avertissement « DANGER ».Il est accompagné des phrases suivantes en fonction du risque encouru :

Mutagène H340 Peut induire des anomalies génétiques. Cancérogène H350 Peut provoquer le cancer. Toxique pour la reproduction H360 Peut nuire à la fertilité ou au fœtus.

 

Effets CMR suspectés pour l’homme, mais les informations disponibles sont insuffisantes (catégorie 2)

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Ce pictogramme est accompagné de la mention d'avertissement « ATTENTION ».Il est accompagné des phrases suivantes en fonction du risque encouru :

Mutagène H341 Susceptible d’induire des anomalies génétiques. Cancérogène H351 Susceptible de provoquer le cancer. Toxique pour la reproduction H361 Susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus

 

Effets CMR sur ou via l’allaitementConcernant les substances toxiques pour la reproduction, il existe une catégorie supplémentaire intitulée « Effets CMR sur ou via l’allaitement » qui identifie les produits passant dans le lait maternel avec un impact négatif sur le développement du nourrisson. Il n’existe aucun pictogramme pour cette catégorie mais la mention « Toxique pour la reproduction H362 Peut être nocif pour les bébés nourris au lait maternel » peut être indiquée sur l’étiquette.

Quelles sont les situations d'exposition aux substances CMR et comment les éviter ?

L'exposition aux substances CMR se fait essentiellement via le milieu professionnel. Dans la vie quotidienne, il est possible d’éviter l’exposition à certaines substances toxiques par des gestes concrets, en évitant de fumer par exemple ou en repérant les substances problématiques...

Le milieu professionnel, principale source d’exposition

Les salariés de certains secteurs professionnels sont plus exposés que d’autres. C’est par exemple le cas pour :

  • l’industrie chimique et pharmaceutique,
  • les services : maintenance, nettoyage et propreté, ramonage des conduits de cheminée
  • l’industrie du bois,
  • le secteur de la métallurgie, l'industrie du verre et des métaux,
  • l’industrie du BTP,
  • l’agriculture,
  • l'industrie pétrolière,

 

À chaque fois que cela est possible, l’employeur a l’obligation de trouver des substances de substitution aux produits contenants des CMR afin de protéger ses salariés. Lorsque cela est impossible, il doit impérativement mettre en place des mesures d’information et de protection collectives, ou à défaut des mesures de protection individuelle pour ses employés, voire des formations ainsi qu’un suivi médical. Des dispositions particulières aux produits CMR sont définies dans les articles R 4412-59 à 93 du code du travail.

Les femmes enceintes doivent impérativement être protégées du contact des substances CMR. Dans leur intérêt, elles doivent déclarer au plus tôt leur grossesse à leur employeur qui a l’obligation de les informer des risques liés aux substances CMR et des travaux qui leur sont interdits. L’employeur a l’obligation de changer temporairement leur lieu d’affectation s’il représente un risque (article R4412-89 du code du travail).

L’INRS propose la brochure Produits chimiques : protégez votre grossesse destinée aux salariées amenées à manipuler des produits dangereux pour elles ou leurs proches ainsi qu’un aide-mémoire juridique destinée aux salariées enceintes.

N’hésitez pas à contacter le CHSCT et/ou les délégués du personnel de votre entreprise car ils ont un rôle majeur dans la prévention des risques liés aux substances CMR.

L'exposition dans la vie quotidienne

S’il est difficile de se protéger de certaines substances CMR comme les contaminants atmosphériques, il est cependant possible d’agir à l’échelon individuel en repérant les principales substances CMR.

Le plomb

L’exposition se fait habituellement via les peintures des logements anciens qui s’écaillent et peuvent être ingérées par les tout-petits par exemple, ou via les canalisations en plomb, l’alimentation contaminée par la pollution des sols, les céramiques artisanales des contenants alimentaires ou encore le maquillage traditionnel tel que le Khôl.

Le plomb est une substance reprotoxique. Selon l’âge et la durée d’exposition, une intoxication par le plomb peut provoquer des troubles réversibles tels que l'anémie ou des troubles digestifs. L’exposition à de fortes doses peut provoquer des avortements, des retards de croissance pour le fœtus, des accouchements prématurés chez les femmes enceintes. Chez les enfants, beaucoup plus sensibles au plomb que l'adulte, le saturnisme (qui correspond à une intoxication aiguë ou chronique par le plomb) perturbe le système nerveux et peut provoquer des retards intellectuels et physiques irréversibles (troubles du langage, du comportement, ralentissement de la croissance, difficultés motrices, etc.).

Il ne faut pas hésiter à demander un diagnostic de son logement afin de repérer les anciennes peintures au plomb et les vieilles canalisations, et les faire retirer par des professionnels. En cas de suspicion d’intoxication au plomb, faites appel à votre médecin traitant qui vous prescrira une prise de sang pour vérification.

L’amiante et les fibres minérales artificielles siliceuses

On sait aujourd'hui que ces substances sont des cancérigènes fortement suspectés, voire avérés pour certaines comme l'amiante ou la laine de laitier.

Le monoxyde de carbone

Le monoxyde de carbone, gaz inodore et très toxique le plus souvent rejeté par des chauffe-eau mal réglés, est la première cause de décès par intoxication en France.

Le bisphénol A

Le bisphénol A est une substance chimique utilisée pour fabriquer du plastique et des résines. Elle est susceptible de migrer des contenants dans les aliments, d'autant plus facilement que le contenant en plastique est chauffé ou que les aliments sont gras (par exemple, le bisphénol A des biberons peut migrer facilement dans le lait). C'est pourquoi le bisphénol A est interdit depuis le 1er janvier 2013 en France dans les biberons. Cette interdiction sera étendue à l’ensemble des conditionnements à usage alimentaire au 1er janvier 2015.

Les pesticides

Les pesticides  sont soupçonnés de jouer un rôle majeur dans l'apparition de certains cancers, dans l'augmentation de certaines maladies neurologiques ou endocriniennes ou encore de participer fortement à la baisse de la fertilité observée ces dernières années.

Les cosmétiques

Les cosmétiques sont soumis à une autre réglementation que les substances CMR, le règlement n°1223/2009 du 30 novembre 2009 entré en vigueur en 2013, qui interdit l’usage des CMR dans les produits cosmétiques. Il arrive pourtant que certaines substances CMR de catégorie 2 puissent y être intégrées si elles ont été évaluées par le Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) et que celui-ci les a jugées « sûres pour un emploi dans les produits cosmétiques ». Dans le cas exceptionnel où ces substances sont conformes aux exigences de sécurité alimentaire et où il n'existe aucune substance de substitution appropriée, les substances classées CMR de catégorie 1A ou 1B peuvent être employées dans les produits cosmétiques à condition que le CSSC ait jugé leur utilisation comme « sûre ». Il faut noter que les parabènes ne sont pas classés dans les CMR ; certains seront néanmoins interdits dans les cosmétiques en raison de leur potentielle activité endocrinienne à partir d'octobre 2014 par le règlement n°358/2014.

D’autres substances ou procédés classés ou suspectés d'être CMR existent et peuvent facilement être évités comme :

  • les UV des cabines de bronzage, cancérogènes avérés classés en catégorie 1 pour le CIRC,
  • Le tabac,
  • les phtalates,
  • les COV,

Il est essentiel de protéger les populations les plus vulnérables que sont les enfants et les femmes enceintes.

Où s'informer sur les substances CMR ?

Pour s'informer sur les substances CMR, nous vous proposons une sélection de sites.

Attention : les contenus de ces ressources ne sont pas de notre responsabilité, et malgré le soin avec lequel nous les avons sélectionnés, nous ne saurions être tenus responsables d'erreurs éventuelles.

  • L’association Bossons futé créée par des médecins du travail de différents services de santé au travail a pour but de mettre à disposition du public un fichier aussi exhaustif que possible des postes de travail, de leurs risques et des mesures de protection nécessaires au maintien de la santé des travailleurs.

Références

Sources

  • Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses). Substitution-cmr.fr.

 

 

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